L’octroi dans les ressources des arrondissements d’Avesnes, Cambrai et Valenciennes au cours du 19e siècle et du premier 20e siècle

  • Jean Clinquart Cercle Archéologique et Historique de Valenciennes

Résumé

Les événements qui ont secoué les DOM au début de l'année 2009 ont rappelé ou (Pour la plupart de nos contemporains) révélé qu'il était perçu, dans les départements d'outre-mer, sous le nom d'octroi–plus précisément d'octroi de mer–un impôt alimentant les finances des collectivités locales. Il y a longtemps que cette acception du mot octroi a cessé d'appartenir au langage courant pour se réfugier dans les ouvrages d'histoire de droit fiscal. Et pourtant, les citoyens d'autrefois connaissaient plus sûrement le sens démodé du mot que celui d'attribution qu'il véhicule ordinairement aujourd'hui.

Publiée
2016-04-30